CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION

Résidence Hôtel Domaine des 7 fontaines

622 route des 7 fontaines

38200 Seyssuel

Conditions générales de location d’une chambre d’hôtel type appartement hôtel meublé 

Disposition applicable dans les Bâtiments annexe ( appartement chambre/suite 101 ,102,103,104,105,106,107,108,109,110 et 111 ) et la partie principal de l’hôtel ( appartement chambre/suite étage 1 n 10,11,12,14,15, étage 2 n 26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36 )

  1. Dispositions générales
    Le locataire ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un quelconque droit de maintien dans les lieux à l’expiration de la période initialement prévue sur le présent contrat. Le locataire jouira des lieux loués et du mobilier en bon père de famille. Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux. La location est consentie pour un séjour qui commence et qui se termine aux jours, dates et heures indiquées au contrat. Le locataire, signataire du présent contrat, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue de la période de location. Le propriétaire se réserve le droit de ne pas reconduire la location. La location conclue entre les parties ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, sauf accord du propriétaire. Le locataire est tenu de signaler toute interruption dans le fonctionnement des services. Le locataire s’interdit d’introduire des matières dangereuses pour la sécurité du meublé. Le locataire et son accompagnant s’engagent à ne commettre aucun acte pouvant nuire à la tranquillité des autres habitants de l’immeuble. Les règles de copropriété son applicables au locataire. Dans le cas d’une plainte pour nuisance du voisinage, seule la responsabilité du locataire est engagée. Toutes dégradations, intentionnelles ou non, causées par le locataire durant son séjour lui seront facturées. 

2. Utilisation des lieux

Le locataire jouira de la location d’une manière paisible et en fera bon usage, ( appartement Non fumeur ) conformément à la destination des lieux.
Le locataire s’engage à rendre la chambre meublé, à son départ, aussi propre et rangé qu’il l’aura trouvé à son arrivée. Dans le cas où l’appartement loué serait rendu sale, il sera retenue la caution dans la mesure de la dégradation.
La location ne peut en aucun cas en faire bénéficier à des tiers.
 Le propriétaire fournira le logement conforme à la description qu’il en a faite et le maintiendra en état de servir.

2bis. Nombre de locataire

Le nombre de personnes occupant l’appartement ne doit absolument pas dépasser le nombre de couchage (2 personnes). Ceci pour garantir un confort maximum à nos clients. Si le nombre de locataires dépasse la capacité indiquée dans le contrat et sans accord préalable du propriétaire, celui-ci se réserve le droit de rompre le contrat aux torts du locataire et de réclamer un supplément de 150 euros par personne supplémentaire.

3.Dépôt de garantie ou caution

Le montant du dépôt de garantie est égal à 1 mois de la location tout compris
Il est versé au plus tard au moment de l’entrée dans les lieux.
 En règle générale, il est remboursé au locataire une semaine après son départ, déduction faite, en cas de dégradation des éléments du meublé et des biens mis à disposition, des frais éventuels de remplacement ou remise en état.
Si le cautionnement est insuffisant, le locataire s’engage à parfaire la somme après l’inventaire de sortie. ( devis professionnel pour remise en etat.)

*Si Les conditions de location ci joint ne sont pas respectées, le propriétaire peut mettre fin immédiatement au contrat et la caution sera retenu d’office dans sa totalité.

4. Modification du Nombre d’occupants

Au cas où le nombre de personnes acceptées qui est mentionné dans le contrat serait dépassé, le loueur et le locataire s’entendront à l’amiable compte tenu des charges supplémentaires imposées par la modification de l’occupation. De plus 1,05 euros / nuit / personnes supplémentaire , si la deuxième personne est présente plus de trois nuits dans le mois il sera alors facturé automatiquement une occupation supplémentaire pour une personne soit un supplément de 30 euros  pour le mois complet.

5.Animaux

Sauf accord explicite du loueur, les animaux, même familiers, ne sont pas admis. Leur présence entraînerait la rupture immédiate du présent contrat.

* si accord particulier voir attestation signé avec l’ hôtel et président SAS domaine des 7 fontaines

6.Etat des lieux et inventaire

L’état des lieux et l’inventaire du mobilier et des équipements seront faits contradictoirement au début et à la fin du séjour par le propriétaire ou son représentant et le locataire et porteront la signature des deux parties.

7. Visite entretien

Une visite chaque mois sera faite dans les appartements chambres suites ( prise de rendez vous avec le clients si possible ou passage sans rendez vous ) pour permettre la vérification du matériel et le bon entretien du bien loué. Vérification lumière, ampoule… entretien siphon si besoin, entretien climatisation, joint douche… )

L’utilisation de tout autres équipement de chauffage que ceux fournis est strictement interdit  ( pénalité si utilisation sur consommation et responsabilité complète du locataire en cas de probleme d’incendie)

*Apres avoir reçu la demande de départ et fin de location ( pour la fin du mois a venir ) ; les nouvelles visites organisées pour relouer le bien ne pourrons être refusé par le locataire au cour de sont dernier mois de location. Bien entendu celle ci seront toujours accompagné et réalisé exclusivement par Mr ou Mme Joly . Le locataire sera prévenu le plus rapidement possible pour programmé « si possible » avec lui  un créneau facilitant pour les trois parties.  

8. Camera et video surveillance

La résidence compte plusieurs cameras disposées dans tout les espaces commun afin de garantir la sécurité et le bon respect de condition de location ( sauvegarde 10 jours des videos ).

9.Condition d’annulation

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou après d’un responsable ( propriétaire a la réception de l’hôtel , mail de confirmation obligatoire) avant l’entrée en jouissance

En règle générale, les arrhes ou le mois en cours restent acquis au propriétaire ; toutefois, elles peuvent être restituées quand le meublé aura pu être reloué pour la même période et au même prix.

Si le locataire ne s’est pas présenté le jour mentionné sur le contrat, passé un délai de 24 heures et sans avis notifié au propriétaire :
Le présent contrat est considéré comme résilié,

La caution reste acquise au propriétaire,

Le propriétaire peut disposer a tout moment de sa chambre d’hôtel.

En cas d’annulation anticipé de la location par le propriétaire pour non payement du mois en cours ( avant date de paiement marqué dans le contrat ), ou non respect des conditions stipulé de ce contrat , aucun dédommagement ne pourra être demandé , le mois ou la période de location en cour ne sera pas rembourser et la caution restera acquise dans sa totalité . Dans tout les autres cas le propriétaire s »engage a rembourser le mois en cour au prorata des jours de location déjà passés si il désire annulé le contrat en cour. 

Attention Si toutes les conditions de paiement et que toutes les règles de se contrat sont respectées ,  Le propriétaire peut néanmoins se réserve le droit de mettre fin au contrat en cour ( même si les date 

du contrat tarifaire signé ne sont pas arrivées a therme, « durée prix préférentiel et durée des conditions de location »  ). IL s’engagera a prévenir par lettre recommandé son client et a laisser uniquement dans ce cas précis une durée de préavis de 1 mois plein  à son client . Une fois cette durée passé le client ne pourra plus prétendre a occuper  la chambre type appartement louée. Il devra libérer les lieux . Si non libération des lieux a la date précise une plainte pour abus de confiance sera déposé en gendarmerie.

En cas d’annulation anticipé par le client aucun mois de préavis sera demandé, tout mois commencé est due dans son intégralité , la caution ne peut pas être utilisé pour régler le dernier mois de location .

*Attention pour les contrats de plus de trois mois ( voir date durée du prix préférentiel ) : si l’annulation anticipée intervient dans le premier mois de location ( date du contrat et de rentrée  ) majoration du prix de la location de 100% sur le premier mois , Dans le deuxième mois 50% de majoration sur les deux mois , dans le troisième mois 25 % de majoration sur les trois premier mois.

9 bis.  fin de contrat conditions de sortie

Un état des lieux de sortie sera fait avec le locataire celui prendra ses dispositions pour libérer avant 11h sa chambre type suite appartement le lendemain de sa date de fin afin de laisser intervenir les différents services de l’hôtel pour pouvoir relouer la chambre le soir même. Pour tout retard du a des travaux, remise en état , ménage , réparation, … une pénalité de 65 euros par nuit de non location sera facturé ou retenu sur la caution en plus bien entendu du coup des travaux de remise en état.

10.Assurances

Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit souscrire l’extension nécessaire. ou au moins d’avoir une responsabilité civile . Demande d’une responsabilité civil . Attention Le contenant est assuré mais pas le contenu et effet personnel. Pour toutes dégradations ou vole dans les parties communes ou parking de la résidence pour votre véhicule a aucun moment la responsabilité et l’assurance de l’hôtelier loueur ne pourra être retenu .

11. Prix / paiement 

Les prix, établis en euros, s’entendent toutes taxes comprises ainsi que les assurances habitation et incluent la mise à disposition du logement charges comprises (eau, électricité, chauffage, accès internet, acces parking privée suivant le nombre de voiture marqué dans le contrat ( consultation mail , internet, pas de téléchargement long…), télévision, , électroménagers, …).

Tout non paiement avant le 7 de chaque mois pour le mois en cours ( sauf date spéciale stipulé dans le contrat) mettra automatiquement fin au contrat et la caution restera acquise et la somme a payer. De plus, pour tout retard de paiement des majorations seront dus et reparties comme suit: du 1 au 7 mois pas de majoration, du 7 au 10 10%  de majorations, du 10 au 15 20 % de majorations, et enfin du 15 au 20 30% de majorations ( sauf accord spéciale stipulé dans le contrat.)

12. Obligations

L’appartement ne sera occupé que pour des fins privées durant un séjour touristique ou professionnel. En aucun cas, il ne pourra être utilisé pour une activité commerciale, artisanale ou professionnelle. Le locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur de l’immeuble, notamment pour le bruit. Dans le cas d’une plainte pour nuisance du voisinage, seule la responsabilité du locataire est engagée. Le locataire a pour obligation de rendre l’appartement dans l’état où il l’a trouvé.

13.vie de la résidence

IL ne sera pas admit de faire des barbecues sur la terrasse ou les balcons des appartements. Il est interdit de fumer dans les appartements. Il est interdit de faire sécher son linge ou d’étendre des vêtements ou autres sur l’espace extérieur (balcon ou rez de jardin). IL est interdit d’entreposer sur les extérieurs quoi que ce soit qui dégraderait le visuel et l’esthétisme de la résidence. 

Tout les espaces du jardin de l’hôtel son strictement interdit ( espace restaurant terrasse, espace piscine, espace jardin fontaine, espace pelouse, espace cabane jeux enfant…) seul les espaces commun du parking et des circulations commune peuvent faire l’objet d’une circulation non restrictive.

*Les lieux Piscine et salle de sport, peuvent faire l’objet de contrat d’utilisation particulier moyennant supplément directement pris sous forme d’abonnement mensuel a la réception de l’hôtel ( voir conditions et tarif a la réception )

Tout non respect de toutes ces règles ferons l’objet d’une rupture instantanée du contrat entre les deux parties et le client loueur devra libérer les lieux dans les 24h , la caution sera retenu 

14. Visite et vie Collective

Chaque locataire aura le droit de recevoir des personnes extérieurs a la résidence sans accord préalable de l’hôtelier. Toutefois le nombre de personnes reçu pourra être controlé si celui ci dépasse dix personnes sans demande préalable .Attention aucune soirée entrainant quelconques nuisances ne sera toléré. L’accès au parking intérieur de la résidence est réservé au locataire , les visiteurs doivent se garer sur le parking prévue a cet effet a l’entrée de la résidence ( sauf demande particulière accepté en amont) 

Dispositions applicables dans la partie principal de l’hôtel ( appartement chambre/suite étage 1 n 10,11,12,14,15, étage 2 n 26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36 )

15 Vie dans les espaces commun ( hors piscine et salle de sport )

 

Les espaces commun a la clientèle de la résidence et de l’hôtel pour les cours et long séjour et ces équipements ( jardin, terrasse , table extérieur , transates, parc , hall entrée… ) ne sont pas utilisable. Il est strictement interdit de les occuper. Le locataire jouit uniquement de sont appartements ( dans le respect de toutes les règles ci dessus ) et de l’accès par le cheminement le plus cours a celui ci. Il ne sera absolument pas toléré d’occuper ces espaces de détente et de profiter de ces équipement sans accord particulier mentionné dans le contrat ou suite a un abonnement mensuel si possible et sous réserve d’acceptation. 

Ces espaces communs sont réservés et utilisés uniquement par la clientèle de passage de l’hôtel  ( très court séjour moins d’une semaine ) 

Tout non respect de ces règles constaté directement ou a la suite de la lecture des video surveillance pourra faire l’objet d’un avertissement ou tout simplement de l’annulation du contrat pour non respect des conditions article 2 et 9 des conditions générales )

  • Les locataires loue un bien sans terrasse et doit être considérer comme cela. (Même si celui ci est au dans une résidence Hôtelière avec des jardin , terrasse , table celles ci sont réservées et non utilisable )

16 Utilisation de l’espace Buanderie Laverie ( 2 eme étage )

La résidence met a disposition plusieurs équipement ( machine a lavé et sèche linge ) dans l’espace Laverie du 2 eme étage celui ci est utilisable sans restriction. Il en fera usage en bon père de famille , tout en s’organisant au mieux avec les autres locataires pour l’organisation. Cette organisation pourra faire l’objet d’un agenda  ou autres afin de facilité l’utilisation de tous.

Nous comptons sur vous pour nous remonter rapidement tout probleme technique fuite, erreur … constatées.

17 règles sécurités 

Attention les portes de la résidence et des étages ne doivent absolument pas être bloquées en position ouverte pour des règles simple de sécurité, aucun effet personnel ne devra être stocker dans les espaces commun.

Les codes de sécurité d’accès a la partie hôtel ne doivent pas être donner a des tiers

18 service et personnel Hotelier

Le locataire accepte de laisser travailler dans leur meilleur condition possible le personnel de l’hôtel dans les espaces commun plus particulièrement les femmes de chambre qui effectuent plusieurs opérations de maintenance et d’entretien tous les matins. La réception de l’hôtel est accessible au Horaire d’ouverture comme pour les autres client de l’hôtel.

Tout services annexe de l’hôtellerie classique seront facturés et accessible sous réserve.

19 Utilisation parking intérieur

Une place de parking nominative sera attribué a chaque appartement ( numéro chambre sur le mur ).

Suivant disponibilité au moment de la demande il sera possible de réserver une deuxième place de parking uniquement pour les personnes présente sur le contrat moyennant un supplément de 30 euros/ mois a payer avec le loyer. ( maximum de place = nombre de personne sur le contrat ) 

Pour l’utilisation de votre voiture électrique des prises privée sont installé sur vos places. Celle ci sont toutes équipées de sous compteur et d’un cadenas fournit afin de vous garantir une sécurité maximum. Le prix au Kw sera de 0,25 centimes d’euros le Kw tarif 2021 . Les recharges feront l’objet d’une facturation a part chaque mois sur votre facture.

Une borne de recharge rapide est également a disposition Type Tesla de 22kw uniquement sur demande et facturé 0,30 cts le Kw consommé. Tarif 2021

*Attention ces tarifs ne sont pas fixe et peuvent être augmenté chaque année (voir affichage tarif réception hotel) 

19 bis Utilisation parking extérieur .

Les places de parking extérieur sont réservées aux visiteur de la résidence et aux deuxième véhicule si il n’y a plus de place dans le parking intérieur. Attention il ne sera toléré le stockage de véhicule pour les résident et visiteur plus de trois jours consécutif . Pour tout non respect de ses règles sur les deux parking de la résidence une mise en fourrière immédiate sera demandé.

Les Abonnements et suppléments condition et disposition

Abonnement Piscine:

Le tarif de l’abonnement mensuel a l’espace piscine ( bain de soleil et espace autour de la piscine, pool house extérieur avec toilette et vestiaire )  est disponible a la réception de l’hôtel. Celui ci est valable pour un mois et exclusivement réservé au personne figurant sur le contrat de location. Le locataire ne pourra se réserver le droit d’inviter des personnes extérieur a la résidence. (option1* )

*L’utilisation des serviettes de bain de l’hôtel est réservé a la clientèle journalière de l’hôtel.

Des horaires d’ouverture et un règlement sont affiché a la réception et a l’extérieur. Le locataire accepte aussi que l’espace piscine soit privatisé dans certaines occasions durant la saison estival ( affichage a la réception ou hall d’entrée) 

Il est strictement interdit sur ces différents espaces de boire ou de manger , ou d’y amener des effet personnel , Music , jeux aquatique , fumer , déplacer le mobilier ou transats… voir règlement

Une tenu correct et adapté est obligatoire  ( maillot de bain ) pour accéder au bassin de la piscine. Une douche , un toilette et un vestiaire sont a dispositions au niveau du Pool House .

 

Toutefois si le bar est ouvert vous pouvez commander des boissons directement au prêt du personnel; facturé en supplément sur votre appartement.

La piscine est ouverte du lundi au samedi de 10h à 19h30 , le dimanche est réservé  sauf si non utilisé par la direction l’accès est autorisé sur les mêmes horaires que la semaine ( vous recevrez un texto si réserver si non réservation ou privatisation exceptionnel ) 

option1*: sous réserve d’acceptation de la direction uniquement et a titre exceptionnel renouvelable ou non chaque mois ; si votre conjoint ou membre famille exclusivement  n’étant pas présent sur le contrat veux bénéficier de la piscine cela sera possible dans la limite de une personne nominative par mois uniquement pour un supplément de 50 euros par mois pour cette personne.

Abonnement Salle de Sport:

Le tarif a l’abonnement  mensuel à La salle de sport est disponible a la réception de l’hôtel, et tout comme pour celui de la piscine exclusivement réservé aux personnes figurant sur le contrat de location . Tout Le matériel doit être entretenu et ranger après chaque utilisation. Une tenu spécial adaptée doit être utilisé et des chaussure spécifique propre utilisé. 

Horaire salle de sport du lundi au samedi de 10h à12h et 14h à 21h

Abonnement Menage, linge de maison:

Le tarif des services ménages sont accessibles sur demande en fonction de vos besoins et de votre demande.